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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers

REGLEMENT GENERAL DE L'AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS (RGAMF)
- LIVRE V : Infrastructures de marché
  - TITRE II : Systèmes multilatéraux de négociation

Chapitre III : Surveillance du fonctionnement du système et des membres

Section 1 : Surveillance des participants (2004-11-25-2007-11-01)

Section 1 : Délivrance d'une carte professionnelle à certains collaborateurs (2007-11-01-2999-01-01)

Section 2 : Déclaration et conservation des données relatives aux transactions (2004-11-25-2007-11-01)

Section 2 : Surveillance des membres du système (2007-11-01-2018-01-03)

Section 3 : Déclaration et conservation des données relatives aux transactions (2007-11-01-2018-01-03)

Section 2 : Déclarations à l’AMF (2018-01-03-2999-01-01)