Code de l'éducation

• Partie réglementaire
  • Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs
    • Titre III : Les formations de santé
      • Chapitre V : Les études de maïeutique
        • Section unique : Le diplôme d'Etat de docteur en maïeutique

Sous-section 2 : Le diplôme de formation générale en sciences maïeutiques