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Prochaine réunion des Tricoteuses (Dans 7 jours) — mardi 17 février 2026 à 12h00

Code de l'éducation

Partie réglementaire
- Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs
  - Titre III : Les formations de santé
    - Chapitre VI : Les autres formations de santé

Section 5 : Les formations relevant du ministre chargé de la santé

Sous-section 1 : Dispositions relatives aux formations (2013-08-21-2999-01-01)

Sous-section 2 : Délivrance du grade de licence (2013-08-21-2014-12-18)

Sous-section 2 : Délivrance du grade de licence et de master (2014-12-18-2999-01-01)