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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Section 2 : Association intermédiaire
Code du travail applicable à Mayotte
Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
LIVRE Ier : Conventions relatives au travail
TITRE II : Contrat de travail
CHAPITRE VII : Insertion par l'activité économique
Section 2 : Association intermédiaire
Sous-section 1 : Convention (2015-10-04-2018-11-07)
Sous-section 2 : Convention de coopération et mise à disposition (2015-10-04-2018-11-07)
Sous-section 3 : Aides financières (2015-10-04-2018-11-07)
Sous-section 4 : Période d'immersion (2016-04-15-2018-11-07)
Sous-section 5 : Suivi médical des salariés de l'association intermédiaire (2015-10-04-2018-11-07)
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