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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Titre II : Développement professionnel continu des professionnels de santé
Code de la santé publique
Partie législative
Quatrième partie : Professions de santé
Livre préliminaire : Dispositions communes
Titre II : Développement professionnel continu des professionnels de santé
Chapitre unique (2009-07-23-2023-01-01)
Chapitre Ier (2023-01-01-2999-01-01)
Chapitre II : Certification périodique des professionnels de santé (2023-01-01-2999-01-01)
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