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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 2 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Section 2 : Affectation à des postes de nuit en l'absence d'accord
Code du travail
Partie réglementaire
Troisième partie : Durée du travail, salaire, intéressement, participation et épargne salariale
Livre Ier : Durée du travail, repos et congés
Titre II : Durée du travail, répartition et aménagement des horaires
Chapitre II : Travail de nuit
Section 2 : Affectation à des postes de nuit en l'absence d'accord
Sous-section 1 : Définitions (2008-05-01-2017-01-01)
Sous-section 1 : Dispositions supplétives (2017-01-01-2999-01-01)
Sous-section 2 : Dérogations (2008-05-01-2017-01-01)
Sous-section 3 : Surveillance médicale des travailleurs de nuit (2008-05-01-2017-01-01)
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