Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

REGLEMENT GENERAL.
- Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
  - Division 221 : Navires à passagers effectuant des voyages internationaux et navires de charge de jauge brute égale ou supérieure à 500

Chapitre 221-VII : Transport de marchandises dangereuses. (1)

Partie A : Transport de marchandises dangereuses en colis. (1988-02-28-2999-01-01)

Partie A-1 : Transport de marchandises dangereuses sous forme solide en vrac. (1988-02-28-2999-01-01)

Partie B : Construction et équipement des navires transportant des produits chimiques liquides dangereux en vrac. (1988-02-28-2999-01-01)

Partie C : Construction et équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac. (1988-02-28-2999-01-01)

Partie D : Prescriptions spéciales applicables au transport de combustible nucléaire irradié, de plutonium et de déchets hautement radioactifs en colis à bord de navires. (1988-02-28-2999-01-01)