Tricoteuses
Recherche
Changer de langue
Toggle theme
Prochaine réunion des Tricoteuses
(Aujourd'hui !)
—
mardi 17 février 2026
à 12h00
Accueil
Textes législatifs
Texte
Division 221 : Navires à passagers effectuant des voyages internationaux et navires de charge de jauge brute égale ou supérieure à 500
Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
REGLEMENT GENERAL.
Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
Division 221 : Navires à passagers effectuant des voyages internationaux et navires de charge de jauge brute égale ou supérieure à 500
Présentation et utilisation de la division 221 (1988-02-28-2999-01-01)
Chapitre 221-I : Dispositions générales. (1988-02-28-2999-01-01)
Chapitre 221-II-1 : Construction - Structure, compartimentage et stabilité, machines et installations électriques. (1988-02-28-2999-01-01)
Chapitre 221-II-2 : Construction, prévention, détection et extinction de l'incendie. (1988-02-28-2999-01-01)
Chapitre 221-III : Engins et dispositifs de sauvetage. (1988-02-28-2999-01-01)
Chapitre 221-IV : Radiocommunications. (1988-02-28-2999-01-01)
Chapitre 221-V : Sécurité de la navigation. (1988-02-28-2999-01-01)
Chapitre 221-VI : Transport de cargaisons. (1988-02-28-2011-01-01)
Chapitre 221-VI : Transport de cargaisons et de combustibles liquides. (2011-01-01-2999-01-01)
Chapitre 221-VII : Transport de marchandises dangereuses. (1988-02-28-2017-01-07)
Chapitre 221-VII : Transport de marchandises dangereuses. (1) (2017-01-07-2999-01-01)
Chapitre 221-VIII : Navires nucléaires. (1988-02-28-2999-01-01)
Chapitre 221-IX : Gestion pour la sécurité de l'exploitation des navires. (1988-02-28-2999-01-01)
Chapitre 221-X : Mesures de sécurité applicables aux engins à grande vitesse. (1988-02-28-2999-01-01)
Chapitre 221-XI-1 : Mesures spéciales pour renforcer la sécurité maritime. (1988-02-28-2999-01-01)
Chapitre 221-XII : Mesures de sécurité supplémentaires applicables aux vraquiers. (1988-02-28-2999-01-01)
Chapitre 221-XIII : Vérification de la conformité (2015-12-31-2999-01-01)
Chapitre 221-XIV : Mesures de sécurité applicables aux navires exploités dans les eaux polaires (2017-01-07-2999-01-01)
fr
en