Recherche

Prochaine réunion des Tricoteuses (Aujourd'hui !) — mardi 17 février 2026 à 12h00

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

REGLEMENT GENERAL.
- Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
  - Division 221 : Navires à passagers effectuant des voyages internationaux et navires de charge de jauge brute égale ou supérieure à 500

Chapitre 221-III : Engins et dispositifs de sauvetage.

Partie A : Généralités. (1988-02-28-2999-01-01)

Partie B : Prescriptions applicables aux navires et engins de sauvetage. (1988-02-28-2999-01-01)

Partie C : Autres conceptions et dispositifs (2010-08-08-2999-01-01)