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Prochaine réunion des Tricoteuses (Aujourd'hui !) — mardi 17 février 2026 à 12h00

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

REGLEMENT GENERAL.
- Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
  - Division 221 : Navires à passagers effectuant des voyages internationaux et navires de charge de jauge brute égale ou supérieure à 500
    - Chapitre 221-III : Engins et dispositifs de sauvetage.

Partie B : Prescriptions applicables aux navires et engins de sauvetage.

Section I : Navires à passagers et navires de charge. (1988-02-28-2999-01-01)

Section II : Navires à passagers (Prescriptions supplémentaires) (2009-11-17-2999-01-01)

Section III : Navires de charge (Prescriptions supplémentaires) (1988-02-28-2999-01-01)

Section IV : Prescriptions applicables aux engins et dispositifs de sauvetage. (1988-02-28-2999-01-01)

Section V : Divers. (1988-02-28-2999-01-01)