Section V : Divers.

Manuel de formation et aides à la formation à bord

1 Le présent article s'applique à tous les navires.

2 Un manuel de formation satisfaisant aux prescriptions du paragraphe 3 doit se trouver dans chaque salle à manger et salle de loisir de l'équipage ou dans chacune des cabines de l'équipage.

3 Le manuel de formation, qui peut comporter plusieurs volumes, doit contenir des instructions et des renseignements, rédigés en des termes simples et illustrés dans toute la mesure du possible, sur les engins de sauvetage se trouvant à bord du navire et sur les meilleures méthodes de survie. Tout renseignement ainsi prescrit peut être fourni grâce à un matériel audiovisuel utilisé à la place du manuel. Le manuel doit contenir des renseignements détaillés sur les points suivants :
.1 manière d'endosser les brassières de sauvetage, les combinaisons d'immersion et les combinaisons de protection contre les éléments, selon le cas ;

.2 rassemblement aux postes assignés ;

.3 embarquement dans les embarcations et radeaux de sauvetage et les canots de secours, mise à l'eau et dégagement du bord du navire, y compris, le cas échéant, utilisation des dispositifs d'évacuation en mer ;

.4 méthode de mise à l'eau depuis l'intérieur de l'embarcation ou du radeau de sauvetage ;

.5 dégagement des dispositifs de mise à l'eau ;

.6 modes d'emploi et utilisation des dispositifs de protection dans les zones de mise à l'eau, le cas échéant ;

.7 éclairage dans les zones de mise à l'eau ;

.8 emploi de tous les dispositifs de survie ;

.9 emploi de tous les dispositifs de détection ;

.10 démonstration illustrée de l'emploi des dispositifs de sauvetage radioélectriques ;
.11 emploi des ancres flottantes ;

.12 emploi des moteurs et des accessoires ;

.13 récupération des embarcations et radeaux de sauvetage et des canots de secours, y compris l'arrimage et l'assujettissement ;

.14 risques que présente l'exposition aux intempéries et nécessité d'avoir des vêtements chauds ;

.15 utilisation optimale des dispositifs à bord des embarcations ou radeaux de sauvetage afin d'assurer la survie ;

.16 méthodes de récupération, notamment utilisation du matériel de sauvetage par hélicoptères (élingues, paniers, brancards), des bouées culottes et des appareils de survie à terre ainsi que de l'appareil lance-amarre du navire ;

.17 toutes autres fonctions énumérées dans le rôle d'appel et dans les consignes en cas de situation critique ; et
.18 des instructions pour les réparations d'urgence des engins de sauvetage.

4 Tout navire doté d'un dispositif d'évacuation en mer doit être pourvu d'aides à la formation à bord à l'utilisation du dispositif.

5 Le manuel de formation doit être rédigé dans la langue de travail de l'équipage du navire.

Consignes pour l'entretien à bord

Les consignes pour l'entretien des engins de sauvetage à bord doivent être faciles à comprendre, comporter des illustrations chaque fois que cela est possible et comprendre, selon le cas, les renseignements suivants pour chaque type d'engin :

.1 une liste de contrôle à utiliser pour les inspections prescrites à l'article 221-III/20.7 ;

.2 des instructions relatives à l'entretien et aux réparations ;

.3 un programme d'entretien périodique ;

.4 un diagramme des points de graissage et l'indication des lubrifiants recommandés ;

.5 une liste des pièces susceptibles d'être remplacées ;

.6 une liste des provenances de pièces de rechange ; et

.7 un registre des données relatives aux inspections et à l'entretien.

Rôle d'appel et consignes en cas de situation critique

1 Le rôle d'appel doit fournir des précisions concernant le signal d'alarme générale en cas de situation critique et le dispositif de communication avec le public prescrits à la section 7.2 du Recueil ainsi que les mesures que l'équipage et les passagers doivent prendre lorsque cette alarme est déclenchée. Le rôle d'appel doit également préciser de quelle façon l'ordre d'abandonner le navire sera donné.

2 Tout navire à passagers doit avoir des dispositifs en place pour localiser et secourir les passagers prisonniers dans leur cabine.

3 Le rôle d'appel doit indiquer les fonctions assignées aux différents membres de l'équipage en ce qui concerne notamment :
.1 la fermeture des portes étanches à l'eau, des portes d'incendie, des sectionnements, des dalots, des hublots, des claires-voies. des sabords et autres ouvertures analogues à bord du navire ;
.2 l'armement des embarcations, radeaux et autres engins de sauvetage ;
.3 la préparation et la mise à l'eau des embarcations et radeaux de sauvetage ;
.4 la préparation générale des autres engins de sauvetage ;
.5 le rassemblement des passagers ;
.6 l'emploi du matériel de radiocommunications ;
.7 les effectifs des équipes d'incendie chargées de lutter contre les incendies ; et
.8 les tâches spéciales concernant l'utilisation du matériel et des installations de lutte contre l'incendie.

4 Le rôle d'appel doit indiquer quels sont les officiers auxquels incombe la responsabilité de veiller à ce que les engins de sauvetage et dispositifs de lutte contre l'incendie soient maintenus en bon état de fonctionnement et puissent être employés immédiatement.

5 Le rôle d'appel doit prévoir des remplaçants pour les personnes occupant des postes clés qui peuvent être frappées d'incapacité, étant entendu que des situations différentes peuvent exiger des mesures différentes.

6 Le rôle d'appel doit indiquer les tâches assignées aux membres de l'équipage à l'égard des passagers en cas de situation critique. Les membres de l'équipage doivent notamment :
.1 avertir les passagers ;

.2 vérifier qu'ils portent des vêtements appropriés et qu'ils ont endossé leurs brassières de sauvetage correctement ;

.3 réunir les passagers aux postes de rassemblement ;

.4 maintenir l'ordre dans les coursives et les escaliers et, d'une manière générale, surveiller les mouvements des passagers ; et

.5 veiller à ce que les embarcations et radeaux de sauvetage soient approvisionnés en couvertures.

7 Le rôle d'appel doit être établi avant l'appareillage du navire. Si, après l'établissement du rôle d'appel, la composition de l'équipage subit des modifications qui appellent des changements du rôle d'appel, le capitaine doit le réviser ou en établir un nouveau.

8 La présentation du rôle d'appel utilisé à bord des navires à passagers doit être approuvée.

Rôle d'appel et consignes en cas de situation critique

2 Tout navire à passagers doit avoir des dispositifs en place pour localiser et secourir les passagers prisonniers dans leur cabine.

3 Le rôle d'appel doit indiquer les fonctions assignées aux différents membres de l'équipage en ce qui concerne notamment :
.1 la fermeture des portes étanches à l'eau, des portes d'incendie, des sectionnements, des dalots, des hublots, des claires-voies. des sabords et autres ouvertures analogues à bord du navire ;
.2 l'armement des embarcations, radeaux et autres engins de sauvetage ;
.3 la préparation et la mise à l'eau des embarcations et radeaux de sauvetage ;
.4 la préparation générale des autres engins de sauvetage ;
.5 le rassemblement des passagers ;
.6 l'emploi du matériel de radiocommunications ;
.7 les effectifs des équipes d'incendie chargées de lutter contre les incendies ; et
.8 les tâches spéciales concernant l'utilisation du matériel et des installations de lutte contre l'incendie ; et

.9 pour les navires à passagers seulement, la maîtrise des avaries en cas de situation critique due à un envahissement.

4 Le rôle d'appel doit indiquer quels sont les officiers auxquels incombe la responsabilité de veiller à ce que les engins de sauvetage et dispositifs de lutte contre l'incendie soient maintenus en bon état de fonctionnement et puissent être employés immédiatement.

5 Le rôle d'appel doit prévoir des remplaçants pour les personnes occupant des postes clés qui peuvent être frappées d'incapacité, étant entendu que des situations différentes peuvent exiger des mesures différentes.

6 Le rôle d'appel doit indiquer les tâches assignées aux membres de l'équipage à l'égard des passagers en cas de situation critique. Les membres de l'équipage doivent notamment :
.1 avertir les passagers ;

.2 vérifier qu'ils portent des vêtements appropriés et qu'ils ont endossé leurs brassières de sauvetage correctement ;

.3 réunir les passagers aux postes de rassemblement ;

.4 maintenir l'ordre dans les coursives et les escaliers et, d'une manière générale, surveiller les mouvements des passagers ; et

.5 veiller à ce que les embarcations et radeaux de sauvetage soient approvisionnés en couvertures.

7 Le rôle d'appel doit être établi avant l'appareillage du navire. Si, après l'établissement du rôle d'appel, la composition de l'équipage subit des modifications qui appellent des changements du rôle d'appel, le capitaine doit le réviser ou en établir un nouveau.

8 La présentation du rôle d'appel utilisé à bord des navires à passagers doit être approuvée.