Code de l'éducation
- Partie réglementaire
Sous-section 1 : Organisation de l'enseignement supérieur dans le domaine du spectacle vivant
Le diplôme national supérieur professionnel d'artiste-interprète est un diplôme de premier cycle.
Les diplômes nationaux d'enseignant comprennent deux niveaux : le premier conduit au diplôme d'Etat (premier cycle), le second au certificat d'aptitude de professeur ou de directeur de conservatoire (second cycle).
Il comprend également des diplômes d'établissement.
Chaque diplôme précise les spécialités artistiques et le cas échéant les domaines, champs et options les concernant.