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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Section 1 : Modifications autorisées
Code de la commande publique
Partie réglementaire
TROISIÈME PARTIE : CONCESSIONS
Livre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Titre III : EXÉCUTION DU CONTRAT DE CONCESSION
Chapitre V : MODIFICATION DU CONTRAT DE CONCESSION
Section 1 : Modifications autorisées
Sous-section 1 : Clauses contractuelles (2019-04-01-2999-01-01)
Sous-section 2 : Travaux ou services supplémentaires devenus nécessaires (2019-04-01-2999-01-01)
Sous-section 3 : Circonstances imprévues (2019-04-01-2999-01-01)
Sous-section 4 : Substitution d'un nouveau concessionnaire (2019-04-01-2999-01-01)
Sous-section 5 : Modification non substantielle (2019-04-01-2999-01-01)
Sous-section 6 : Modification de faible montant (2019-04-01-2999-01-01)
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