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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 3 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Section 1 : Modifications autorisées
Code de la commande publique
Partie réglementaire
DEUXIÈME PARTIE : MARCHÉS PUBLICS
Livre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Titre IX : EXÉCUTION DU MARCHÉ
Chapitre IV : MODIFICATION DU MARCHÉ
Section 1 : Modifications autorisées
Sous-section 1 : Clauses contractuelles (2019-04-01-2999-01-01)
Sous-section 2 : Travaux, fournitures ou services supplémentaires devenus nécessaires (2019-04-01-2999-01-01)
Sous-section 3 : Circonstances imprévues (2019-04-01-2999-01-01)
Sous-section 4 : Substitution d'un nouveau titulaire (2019-04-01-2999-01-01)
Sous-section 5 : Modification non substantielle (2019-04-01-2999-01-01)
Sous-section 6 : Modification de faible montant (2019-04-01-2999-01-01)
fr
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