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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Aujourd'hui !)
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Titre II : CHOIX DE LA PROCÉDURE DE PASSATION
Code de la commande publique
Partie réglementaire
DEUXIÈME PARTIE : MARCHÉS PUBLICS
Livre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Titre II : CHOIX DE LA PROCÉDURE DE PASSATION
Chapitre Ier : CALCUL DE LA VALEUR ESTIMÉE DU BESOIN (2019-04-01-2999-01-01)
Chapitre II : MARCHÉS PASSÉS SANS PUBLICITÉ NI MISE EN CONCURRENCE PRÉALABLES (2019-04-01-2999-01-01)
Chapitre III : MARCHÉS PASSÉS SELON UNE PROCÉDURE ADAPTÉE (2019-04-01-2999-01-01)
Chapitre IV : MARCHÉS PASSÉS SELON UNE PROCÉDURE FORMALISÉE (2019-04-01-2999-01-01)
Chapitre V : TECHNIQUES D'ACHAT (2019-04-01-2999-01-01)
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