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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 6 jours)
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Chapitre premier
Code de la santé publique
Partie réglementaire
Quatrième partie : Professions de santé
Livre préliminaire : Dispositions communes
Titre II : Développement professionnel continu et certification périodique des professionnels de santé
Chapitre premier
Section 1 : Organisme gestionnaire du développement professionnel continu (2012-01-02-2016-07-11)
Section 1 : Les conseils nationaux professionnels (2016-07-11-2999-01-01)
Section 2 : Obligations des organismes de développement professionnel continu et des employeurs des professionnels de santé (2012-01-02-2016-07-11)
Section 2 : Parcours professionnels (2016-07-11-2999-01-01)
Section 3 : Agence nationale du développement professionnel continu (2016-07-11-2999-01-01)
Section 4 : Financement du développement professionnel continu (2016-07-11-2999-01-01)
Section 5 : Contrôle du développement professionnel continu (2016-07-11-2999-01-01)
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