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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 2 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Chapitre III : Administration
Code de l'artisanat
Partie réglementaire
Livre III : INSTITUTIONS DU SECTEUR DES MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT
Titre II : CHAMBRES DE MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT DE RÉGION
Chapitre III : Administration
Section 1 : Assemblée générale (2023-07-01-2999-01-01)
Section 2 : Bureau (2023-07-01-2999-01-01)
Section 3 : Dispositions relatives au président et au trésorier (2023-07-01-2999-01-01)
Section 4 : Fin de fonctions d'un membre (2023-07-01-2999-01-01)
Section 5 : Commissions territoriales, membres associés et services communs à plusieurs chambres (2023-07-01-2999-01-01)
Section 6 : Indemnités (2023-07-01-2999-01-01)
Section 7 : Règlement intérieur (2023-07-01-2999-01-01)
Section 8 : Régime budgétaire et financier (2023-07-01-2999-01-01)
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