Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code du sport

Partie réglementaire - Décrets
- LIVRE II : ACTEURS DU SPORT
  - TITRE III : SANTÉ DES SPORTIFS ET LUTTE CONTRE LE DOPAGE
    - Chapitre II : Lutte contre le dopage
      - Section 3 : Agissements interdits, contrôles et enquêtes
        Sous-section 1 : Organisation des contrôles

Paragraphe 2-2 : Comparaison d'empreintes génétiques et examen de caractéristiques génétiques

Sous-Paragraphe 1 : Conditions des prélèvements et analyses (2023-12-10-2999-01-01)

Sous-Paragraphe 2 : Traitement de données à caractère personnel (2023-12-10-2999-01-01)