Prochaine réunion des Tricoteuses (Dans 7 jours) — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code de la recherche

Partie réglementaire
- Livre III : LES ÉTABLISSEMENTS ET ORGANISMES DE RECHERCHE
  - Titre III : LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
    - Chapitre Ier : ÉTABLISSEMENTS DE RECHERCHE DANS LE DOMAINE DE L'ESPACE ET DE L'AÉRONAUTIQUE

Section 1 : Centre national d'études spatiales (CNES)

Sous-section 1 : Dispositions générales (2024-01-01-2999-01-01)

Sous-section 2 : Organisation administrative (2024-01-01-2999-01-01)

Sous-section 3 : Pouvoirs du président du Centre national d'études spatiales au centre spatial guyanais (2024-01-01-2999-01-01)

Sous-section 4 : Organisation scientifique (2024-01-01-2999-01-01)

Sous-section 5 : Dispositions budgétaires et financières (2024-01-01-2999-01-01)

Sous-section 6 : Registre d'immatriculation des objets spatiaux (2024-01-01-2999-01-01)