Titre III : Prévention des risques sanitaires liés aux milieux et sécurité sanitaire environnementale

Chapitre Ier : Salubrité des immeubles et des agglomérations. (2000-06-22-2999-01-01)

Chapitre II : Piscines et baignades. (2000-06-22-2999-01-01)

Chapitre III : Rayonnements ionisants. (2000-06-22-2999-01-01)

Chapitre III bis : Rayonnements non ionisants. (2004-08-11-2999-01-01)

Chapitre IV : Lutte contre le saturnisme. (2000-06-22-2000-12-14)

Chapitre IV : Lutte contre la présence de plomb ou d'amiante. (2000-12-14-2999-01-01)

Chapitre V : Air et déchets. (2016-01-28-2999-01-01)

Chapitre V : Pollutions atmosphériques et déchets. (2000-06-22-2016-01-28)

Chapitre VI : Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail. (2005-09-02-2010-07-01)

Chapitre VI : Prévention des risques liés au bruit (2016-01-28-2999-01-01)

Chapitre V-1 : Agence française de sécurité sanitaire environnementale. (2001-05-10-2005-09-02)

Chapitre VII : Dispositions pénales. (2005-09-02-2016-01-28)

Chapitre VII : Sanctions. (2016-01-28-2999-01-01)

Chapitre VI : Dispositions pénales. (2000-06-22-2005-09-02)

Chapitre VIII : Lutte contre les espèces végétales et animales nuisibles à la santé humaine (2016-01-28-2999-01-01)