Next Tricoteuses Meeting (In 3 days) — Tuesday, March 3, 2026 à 12h00

Code de l'éducation

Partie réglementaire
- Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs
  - Titre Ier : L'organisation générale des enseignements
    - Chapitre III : Collation des grades et titres universitaires
      - Section 1 : Règles générales de délivrance des diplômes
        Sous-section 1 : Diplômes nationaux

Paragraphe 4 : Diplômes du troisième cycle

Sous-paragraphe 1 : Formation doctorale (2013-08-21-2999-01-01)

Sous-paragraphe 2 : Charte des thèses (2013-08-21-2999-01-01)

Sous-paragraphe 3 : Cotutelle internationale de thèse (2013-08-21-2999-01-01)

Sous-paragraphe 4 : Dépôt, signalement, reproduction, diffusion et conservation des thèses ou travaux en vue du doctorat (2013-08-21-2999-01-01)

Sous-paragraphe 5 : L'habilitation à diriger des recherches (2013-08-21-2999-01-01)