Partie réglementaire
- Livre III : L'organisation des enseignements scolaires.
  - Titre IV : L'enseignement agricole et maritime.
    - Chapitre Ier : L'enseignement agricole.
      - Section 1 : L'orientation des élèves
        Sous-section 1 : L'orientation des élèves dans les établissements d'enseignement agricole publics.

Article D341-6

Les interventions des conseillers d'orientation-psychologues peuvent être mises en oeuvre grâce à une concertation entre les établissements et le centre d'information et d'orientation.

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Code de l'éducation

Article D341-6