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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Article 272
Code rural (ancien)
Livre II : Des animaux et des végétaux
Titre IV : Du contrôle sanitaire des animaux et des viandes, de l'équarrissage des animaux
Chapitre II : De l'équarrissage des animaux.
Article 272
Version consolidée du mardi 19 avril 1955,
abrogée
le vendredi 24 octobre 1980
(texte abrogé).
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