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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 7 jours)
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Article A157
Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Partie réglementaire - Arrêtés
Livre III : Droits et avantages attachés à la qualité d'ancien combattant ou de victime de guerre.
Titre Ier : Carte et retraite du combattant.
Chapitre II : Retraite du combattant.
Section 3 : Dispositions diverses.
Article A157
Version consolidée du dimanche 29 avril 1951,
abrogée
le dimanche 9 décembre 2018
Cette commission a pour mission d'étudier les possibilités et les moyens de revaloriser les taux afférents à la retraite du combattant.
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