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Prochaine réunion des Tricoteuses (Dans 7 jours) — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre

Partie réglementaire - Arrêtés
- Livre III : Droits et avantages attachés à la qualité d'ancien combattant ou de victime de guerre.
  - Titre Ier : Carte et allocation de reconnaissance.

Chapitre II : Retraite du combattant.

Section 1 : Payement de la retraite du combattant. (1951-04-29-2018-12-09)

Section 2 : Algérie et pays d'outre-mer. (1951-04-29-2018-12-09)

Section 3 : Dispositions diverses. (1951-04-29-2018-12-09)