Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

REGLEMENT GENERAL.
- Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
  - Division 222 : Navires de charge de jauge brute inférieure à 500
    - Chapitre 222-3 : Installations de machines
      - Titre Ier : Navires de longueur (Lr) égale ou supérieur à 24 mètres
        2e partie : Dispositions particulières supplémentaires applicables aux installations de machines
        Section 6 : Plans et documents

Article 222-3.35

Plans et documents des installations de machines

Les plans et documents que doivent posséder les navires sont prescrits à l'article 222-6.11.

Précédent Suivant