REGLEMENT GENERAL.
- Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
  - Division 226 : Navires de pêche de longueur égale ou supérieure à 12 mètres et inférieure à 24 mètres.
    - Chapitre 226-3 : Installations de machines
      - Titre 1 : Navires s'éloignant de plus de 20 milles de la terre la plus proche
        Partie 2 : Dispositions particulières supplémentaires applicables aux installations de machines
        Section 4 : Epreuves, essais et visites

Article 226-3.30

Généralités
Les prescriptions de la présente section concerne les épreuves, essais et visites que doivent subir les éléments de machines, accessoires et tuyauteries, visés au présent chapitre.

Précédent Suivant

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

Article 226-3.30