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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

REGLEMENT GENERAL.
- Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
  - Division 221 : Navires à passagers effectuant des voyages internationaux et navires de charge de jauge brute égale ou supérieure à 500
    - Chapitre 221-II-1 : Construction - Structure, compartimentage et stabilité, machines et installations électriques.
      - Partie C : Installations de machines.

Article 221-II-1/36

Protection contre le bruit (1)

(Sans objet)

Nota

(1) Se reporter au Recueil de règles sur les niveaux de bruit à bord des navires adopté par l'Organisation (résolution A.468(XII)).

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