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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 7 jours)
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
Accueil
Textes législatifs
Texte
Article D422-8
Code du patrimoine
Partie réglementaire
LIVRE IV : MUSÉES
TITRE II : MUSÉES NATIONAUX
Chapitre II : Conseil et expertise
Section 2 : Instances consultatives
Sous-section 2 : Le Conseil artistique des musées nationaux
Article D422-8
Version consolidée
en vigueur
depuis le samedi 2 janvier 2021
Le service des musées de France à la direction générale des patrimoines et de l'architecture assure le secrétariat du Conseil artistique des musées nationaux.
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