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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 5 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
TITRE Ier : FORMATION ET ENSEIGNEMENT
Ordonnance n° 2006-596 du 23 mai 2006 relative à la partie législative du code du sport
LIVRE II : ACTEURS DU SPORT
TITRE Ier : FORMATION ET ENSEIGNEMENT
Chapitre Ier : Formation aux professions du sport (2999-01-01-2999-01-01)
Chapitre II : Enseignement du sport contre rémunération (2999-01-01-2999-01-01)
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