Tricoteuses
Recherche
Changer de langue
Toggle theme
Prochaine réunion des Tricoteuses
—
mardi 17 février 2026
à 12h00
Accueil
Textes législatifs
Texte
Titre Ier : L'organisation générale des enseignements
Code de l'éducation
Partie législative
Deuxième partie : Les enseignements scolaires
Livre III : L'organisation des enseignements scolaires
Titre Ier : L'organisation générale des enseignements
Chapitre Ier : Dispositions communes. (2000-06-22-2999-01-01)
Chapitre II : Dispositions propres à certaines matières d'enseignement (2000-06-22-2999-01-01)
Chapitre III : L'information et l'orientation. (2000-06-22-2999-01-01)
Chapitre IV : La recherche et la documentation pédagogiques. (2000-06-22-2019-09-02)
Chapitre IV : La recherche, l'expérimentation et la documentation pédagogiques (2019-09-02-2999-01-01)
fr
en