Chapitre II : Dispositions propres à certaines matières d'enseignement

Section 1 : L'éducation physique et sportive. (2000-06-22-2999-01-01)

Section 2 : Les enseignements artistiques. (2000-06-22-2999-01-01)

Section 3 : Les enseignements de technologie et d'informatique. (2000-06-22-2013-07-10)

Section 3 : La formation à l'utilisation des outils et des ressources numériques. (2013-07-10-2999-01-01)

Section 3 bis : L'enseignement de la langue des signes. (2005-02-12-2999-01-01)

Section 3 ter : L'enseignement des langues vivantes étrangères. (2005-04-24-2006-05-24)

Section 3 ter : L'enseignement des langues vivantes étrangères . (2015-09-01-2999-01-01)

Section 4 : L'enseignement des langues et cultures régionales. (2000-06-22-2999-01-01)

Section 5 : L'enseignement de la défense. (2000-06-22-2999-01-01)

Section 6 : Les enseignements de la sécurité. (2000-06-22-2999-01-01)

Section 7 : L'enseignement des problèmes démographiques. (2000-06-22-2999-01-01)

Section 8 : L'enseignement d'éducation civique. (2000-06-22-2013-07-10)

Section 8 : L'enseignement moral et civique. (2013-07-10-2999-01-01)

Section 9 : L'éducation à la santé et à la sexualité (2001-07-07-2999-01-01)

Section 9 bis : L'éducation à l'alimentation (2014-10-15-2999-01-01)

Section 10 : Prévention et information sur les toxicomanies. (2004-08-11-2021-06-03)

Section 10 : Prévention et information sur les toxicomanies et les conduites addictives (2021-06-03-2999-01-01)

Section 11 : L'éducation à l'environnement et au développement durable (2013-07-10-2999-01-01)