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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre

Partie réglementaire - Décrets simples
- Livre V : Institutions.
  - Titre Ier : Offices des anciens combattants et victimes de guerre.

Chapitre III : Ecoles de reconversion professionnelle

Section 1 : Attributions. (2004-03-27-2005-09-29)

Section 2 : Organisation. (2004-03-27-2005-09-29)

Section 3 : Fonctionnement. (2004-03-27-2005-09-29)

Section 4 : Régime financier. (2004-03-27-2005-09-29)