Chapitre Ier : Règles générales.

Section 1 : Dispositions applicables à tous bâtiments. (1978-06-08-2009-01-17)

Section 1 : Dispositions applicables à tous bâtiments. (2009-01-17-2021-07-01)

Section 2 : Dispositions générales applicables aux bâtiments d'habitation. (1978-06-08-2021-07-01)

Section 3 : Personnes handicapées. (1980-08-10-2021-07-01)

Section 3 : Personnes handicapées. (1980-08-10-1994-01-28)

Section 3 : Personnes handicapées. (1978-06-08-1980-08-10)

Section 4 : Caractéristiques thermiques et performances énergétiques. (2006-05-25-2012-04-22)

Section 4 : Performance énergétique et environnementale et caractéristiques énergétiques et environnementales. (2012-04-22-2021-07-01)

Section 4 : Caractéristiques thermiques. (1978-06-08-2006-05-25)

Section 4 : Caractéristiques thermiques. (1978-06-08-1988-04-15)

Section 5 : Caractéristiques acoustiques. (1995-01-10-2021-07-01)

Section 5 : Responsabilité des constructeurs d'ouvrage (1978-06-08-1995-01-10)

Section 6 : Responsabilité des constructeurs d'ouvrage. (1995-01-10-2021-07-01)

Section 6 : Contrôle technique. (1978-12-09-1995-01-10)

Section 7 : Contrôle technique. (1995-01-10-2021-07-01)

Section 8 (2011-06-02-2021-07-01)

Section 9 (2011-06-02-2021-07-01)

Section 10 : Déchets issus de la démolition de catégories de bâtiments (2011-06-02-2021-07-01)

Section 10 : Produits, équipements, matériaux et déchets issus de la démolition ou de la rénovation significative de catégories de bâtiments (2022-01-01-2021-07-01)