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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Section 1 : Catégories de recettes
Code des communes de la Nouvelle-Calédonie
Partie législative
LIVRE II : FINANCES COMMUNALES
TITRE III : RECETTES
Chapitre Ier : Dispositions générales
Section 1 : Catégories de recettes
Sous-section 1 : Recettes de la section de fonctionnement (2007-07-27-2999-01-01)
Sous-section 2 : Recettes de la section d'investissement (2007-07-27-2999-01-01)
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