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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
CHAPITRE II : Le maire et les adjoints
Code général des collectivités territoriales
Partie réglementaire
DEUXIEME PARTIE : LA COMMUNE
LIVRE Ier : ORGANISATION DE LA COMMUNE
TITRE II : ORGANES DE LA COMMUNE
CHAPITRE II : Le maire et les adjoints
Section 1 : Dispositions générales (2000-04-09-2999-01-01)
Section 2 : Désignation (2000-04-09-2999-01-01)
Section 3 : Attributions (2000-04-09-2999-01-01)
Section 4 : Honorariat des maires, maires délégués et adjoints (2000-04-09-2999-01-01)
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