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Prochaine réunion des Tricoteuses (Dans 3 jours) — mardi 17 février 2026 à 12h00

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre

Partie réglementaire - Décrets simples
- Livre V : Institutions.
  - Titre Ier : Offices des anciens combattants et victimes de guerre.
    - Chapitre III : Etablissements sociaux et médico-sociaux relevant de l'Office national des anciens combattants.

Section 2 : Ecoles de reconversion professionnelle

Sous-Section 1 : Attributions. (2005-09-29-2017-01-01)

Sous-section 2 : Organisation. (2005-09-29-2017-01-01)

Sous-Section 3 : Fonctionnement. (2005-09-29-2017-01-01)