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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code des postes et des communications électroniques

Partie réglementaire - Décrets simples
- LIVRE II : Le service des télécommunications
  - TITRE Ier : Dispositions générales
    - CHAPITRE III : Télégraphe
      - SECTION 1 : Service télégraphique

Paragraphe 3 : Rédaction des télégrammes

1. : Dispositions générales. (1986-10-01-1991-07-12)

2. : Indications de service taxées. (1962-03-14-1986-10-01)

3. : Adresse. (1962-03-14-1991-07-12)

4. : Signature. (1962-03-14-1986-10-01)

5. : Texte : langages admis. (1962-03-14-1986-10-01)