Sous-section 3 : Comités et commission spécialisés.

Paragraphe 1 : Le Comité national de la recherche et de la technologie en activités physiques et sportives. (2007-07-25-2009-03-29)

Paragraphe 1 : La formation plénière (2013-04-07-2019-04-22)

Paragraphe 2 : Le Comité national des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature. (2007-07-25-2009-03-29)

Paragraphe 2 : La commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs (2013-04-07-2019-04-22)

Paragraphe 3 : La Commission d'examen des règlements fédéraux. (2007-07-25-2009-03-30)

Paragraphe 3 : La commission de l'égalité des territoires (2013-04-07-2019-04-22)

Paragraphe 4 : La commission éthique et valeurs du sport (2013-04-07-2019-04-22)

Paragraphe 5 : La commission du sport de haut niveau (2013-04-07-2019-04-22)