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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code général des impôts

Livre premier : Assiette et liquidation de l'impôt
- Première Partie : Impôts d'État
  - Titre III : Taxes sur les alcools et tabacs autres que l'accise
    - Chapitre premier : Boissons
      - Section III : Circulation
        V : Titres de mouvement spéciaux

1 : Alcools

1° : Généralités. (1996-05-12-1999-12-31)

2° : Eaux-de-vie et alcools naturels (acquits-à-caution et congés modèle 1903 garantissant la substance). (1996-05-12-1999-12-31)

3° : Eaux-de-vie et alcools naturels (acquits-à-caution et congés modèle 1909 garantissant la substance et l'origine). (1979-07-01-2000-03-31)

4° : Eaux-de-vie de Cognac et d'Armagnac. (1979-07-01-2000-03-31)

5° : Vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée. (1979-07-01-2000-03-31)