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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
25. : Télégrammes téléphonés à l'arrivée.
Code des postes et des communications électroniques
Partie réglementaire - Décrets simples
LIVRE II : Le service des télécommunications
TITRE Ier : Dispositions générales
CHAPITRE III : Télégraphe
SECTION 1 : Service télégraphique
Paragraphe 8 : Définitions et caractéristiques des divers télégrammes spéciaux
25. : Télégrammes téléphonés à l'arrivée.
Article D197 consolidé du mercredi 14 mars 1962,
abrogé
le samedi 16 mai 1964
Cet article n'est pas encore numérisé.
Nota
Article D198 consolidé du mercredi 14 mars 1962,
abrogé
le samedi 16 mai 1964
Cet article n'est pas encore numérisé.
Nota
Article D199 consolidé du mercredi 14 mars 1962,
abrogé
le samedi 16 mai 1964
Cet article n'est pas encore numérisé.
Nota
Article D200 consolidé du mercredi 14 mars 1962,
abrogé
le samedi 16 mai 1964
Cet article n'est pas encore numérisé.
Nota
Article D201 consolidé du mercredi 14 mars 1962,
abrogé
le samedi 16 mai 1964
Cet article n'est pas encore numérisé.
Nota
Article D202 consolidé du mercredi 14 mars 1962,
abrogé
le samedi 16 mai 1964
Cet article n'est pas encore numérisé.
Nota
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