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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code de l'éducation

Partie réglementaire
- Livre IV : Les établissements d'enseignement scolaire.
  - Titre V : Les établissements français d'enseignement à l'étranger.

Chapitre III : Les établissements d'enseignement placés auprès des forces françaises stationnées en Allemagne.

Section 1 : Dispositions générales. (2008-03-19-2999-01-01)

Section 2 : Dispositions relatives aux établissements du premier degré. (2008-03-19-2999-01-01)

Section 3 : Dispositions relatives aux établissements du second degré. (2008-03-19-2999-01-01)