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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Demain !)
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Sous-section 2 : Aide au projet initiative-jeune.
Code du travail
Partie réglementaire
Cinquième partie : L'emploi
Livre V : Dispositions relatives à l'outre-mer
Titre II : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte, La Réunion, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
Chapitre II : Dispositifs en faveur de l'emploi
Section 2 : Aides à la création d'entreprise.
Sous-section 2 : Aide au projet initiative-jeune.
Paragraphe 1 : Dispositions communes. (2008-05-01-2999-01-01)
Paragraphe 2 : Aide de création ou reprise d'entreprise. (2008-05-01-2999-01-01)
Paragraphe 3 : Aide à la formation en mobilité. (2008-05-01-2999-01-01)
fr
en