Chapitre 213-6 : Règles relatives à la prévention de la pollution de l'atmosphère par les navires

Partie I : Généralités (1988-02-28-2023-03-29)

Partie II : Visites, délivrance des certificats et mesures de contrôle (1988-02-28-2023-03-29)

Partie III : Prescriptions relatives au contrôle des émissions provenant des navires (1988-02-28-2023-03-29)

Partie IV : Prescriptions relatives au rendement énergétique des navires (2013-01-01-2023-03-29)

Partie V : Vérification du respect des dispositions de la présente annexe (2015-12-31-2023-03-29)

Annexes (1988-02-28-2023-03-29)