Prochaine réunion des Tricoteuses (Aujourd'hui !) — mardi 17 février 2026 à 12h00

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

REGLEMENT GENERAL.
- Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
  - Division 229 : Navires de charge de jauge brute égale ou supérieure à 500 effectuant une navigation nationale en 4e ou en 5e catégorie.

Chapitre 229-II-1 : Construction - structure, franc-bord - compartimentage et stabilité, assèchement, machines et installations électriques

Partie A : Généralités, construction, structure, franc-bord, compartimentage, assèchement et stabilité, (2007-07-12-2999-01-01)

Partie B : Installations de machines (2007-07-12-2999-01-01)

Partie C : Installations électriques (2007-07-12-2999-01-01)

Partie D : Automatisation et prescriptions supplémentaires applicables aux locaux de machines exploités sans présence permanente de personnel (2007-07-12-2999-01-01)