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Prochaine réunion des Tricoteuses (Aujourd'hui !) — mardi 17 février 2026 à 12h00

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

REGLEMENT GENERAL.
- Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
  - Division 229 : Navires de charge de jauge brute égale ou supérieure à 500 effectuant une navigation nationale en 4e ou en 5e catégorie.

Chapitre 229-V : Sécurité de la navigation

1ère Partie : Dispositions relatives à la navigation (2007-07-12-2999-01-01)

2ème Partie : Dispositions relatives à la passerelle de navigation (2007-07-12-2999-01-01)

3ème Partie : Appareils de navigation, matériels, instruments et documents nautiques (2007-07-12-2999-01-01)

4ème Partie : Matériels spécifiques (2007-07-12-2999-01-01)