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Prochaine réunion des Tricoteuses (Aujourd'hui !) — mardi 17 février 2026 à 12h00

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

REGLEMENT GENERAL.
- Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
  - Division 228 : Navires de pêche de longueur égale ou supérieure à 24 mètres.
    - Chapitre 228-4 : Machines et installations électriques et locaux de machines sans présence permanente de personnel.

Partie 5 : Prescriptions supplémentaires applicables aux installations de machines.

Section 1 : Dispositions diverses. (2003-01-01-2999-01-01)

Section 2 : Combustibles liquides. (2003-01-01-2999-01-01)

Section 3 : Installations assurant certains services du navire. (2003-01-01-2999-01-01)

Section 4 : Epreuves, essais et visites. (2003-01-01-2999-01-01)

Section 5 : Plans et documents. (2003-01-01-2999-01-01)