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Prochaine réunion des Tricoteuses (Aujourd'hui !) — mardi 17 février 2026 à 12h00

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

REGLEMENT GENERAL.
- Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
  - Division 228 : Navires de pêche de longueur égale ou supérieure à 24 mètres.

Chapitre 228-4 : Machines et installations électriques et locaux de machines sans présence permanente de personnel.

Partie 1 : Dispositions générales. (2003-01-01-2999-01-01)

Partie 2 : Installations de machines. (2003-01-01-2999-01-01)

Partie 3 : Installations électriques. (2003-01-01-2999-01-01)

Partie 4 : Locaux de machines exploités sans présence permanente de personnel. (2003-01-01-2999-01-01)

Partie 5 : Prescriptions supplémentaires applicables aux installations de machines. (2003-01-01-2999-01-01)