Prochaine réunion des Tricoteuses (Aujourd'hui !) — mardi 17 février 2026 à 12h00

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

REGLEMENT GENERAL.
- Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
  - Division 228 : Navires de pêche de longueur égale ou supérieure à 24 mètres.

Chapitre 228-9 : Radiocommunications.

Partie A : Application et définitions. (2003-01-01-2999-01-01)

Partie B : Prescriptions applicables aux navires. (2003-01-01-2999-01-01)