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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 7 jours)
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mercredi 11 mars 2026
à 9h30
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Textes législatifs
Texte
Chapitre Ier : Dispositions générales
Code de la santé publique
Partie réglementaire
Première partie : Protection générale de la santé
Livre Ier : Protection des personnes en matière de santé
Titre VI : Education thérapeutique du patient
Chapitre Ier : Dispositions générales
Section 1 : Compétences nécessaires et régime d'autorisation (2010-08-05-2021-01-01)
Section 1 : Compétences nécessaires et régime de déclaration (2021-01-01-2999-01-01)
Section 2 : Programmes d'apprentissage (2010-09-03-2999-01-01)
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